Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASSE MURAILLE
EUGERHY SARL

Numéro de dépôt :
96604709
Date de dépôt :
08/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/01/2006

Présentation de la marque PASSE MURAILLE

Déposée le 8 janvier 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUGERHY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASSE MURAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-07 du 16 février 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUGERHY domicilié(e) BP 193, 60306 SENLIS Cédex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. HERVE ROUVILLOIS - France.

La marque PASSE MURAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96604709.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSE MURAILLE est expirée depuis le 8 janvier 2006.

EUGERHY a également déposé les autres marques suivantes : NOMADE


EUGERHY SARL - BP 193, 60306 SENLIS Cédex - France


M. HERVE ROUVILLOIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-25

Publication - Publication le 16 févr. 1996 au BOPI 1996-07

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires; membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture